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SECTION 1 - CONDITIONS DE LA BOUTIQUE EN LIGNE

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SECTION 2 - CONDITIONS GÉNÉRALES

Nous nous réservons le droit de refuser le service à toute personne, pour quelque motif que ce soit et à tout moment. Vous comprenez que votre contenu (à l'exclusion des données de carte bancaire) peut être transféré sans chiffrement et impliquer (a) des transmissions via différents réseaux ; et (b) des modifications destinées à se conformer et à s'adapter aux exigences techniques des réseaux ou des appareils de connexion. Les données de carte bancaire sont toujours chiffrées lors de leur transfert sur les réseaux. Vous acceptez de ne pas reproduire, dupliquer, copier, vendre, revendre ni exploiter une partie quelconque du Service, de l'utilisation du Service ou de l'accès au Service, ni aucun contact figurant sur le site par lequel le service est fourni, sans notre autorisation écrite expresse. Les intitulés utilisés dans le présent accord le sont par pure commodité et ne limitent ni n'affectent en rien les présentes Conditions.

SECTION 3 - EXACTITUDE, EXHAUSTIVITÉ ET ACTUALITÉ DE L'INFORMATION

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SECTION 4 - MODIFICATIONS DU SERVICE ET DES PRIX

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SECTION 5 - PRODUITS OU SERVICES (le cas échéant)

Certains produits ou services peuvent être disponibles exclusivement en ligne, via le site. Ces produits ou services peuvent être proposés en quantités limitées et ne faire l'objet d'un retour ou d'un échange que conformément à notre Politique de retour. Nous avons fait tout notre possible pour restituer le plus fidèlement possible les couleurs et les images de nos produits présentés dans la boutique. Nous ne pouvons pas garantir que l'écran de votre ordinateur affiche fidèlement une couleur. Nous nous réservons le droit, sans y être tenus, de limiter la vente de nos produits ou services à toute personne, région géographique ou juridiction. Nous pouvons exercer ce droit au cas par cas. Nous nous réservons le droit de limiter les quantités de tout produit ou service que nous proposons. Toutes les descriptions de produits et tous les prix peuvent être modifiés à tout moment, sans préavis, à notre seule discrétion. Nous nous réservons le droit d'interrompre tout produit à tout moment. Toute offre de produit ou de service formulée sur ce site est nulle là où elle est interdite. Nous ne garantissons pas que la qualité d'un produit, d'un service, d'une information ou de tout autre élément acheté ou obtenu par vous répondra à vos attentes, ni que les erreurs du Service seront corrigées.

SECTION 6 - EXACTITUDE DES INFORMATIONS DE FACTURATION ET DE COMPTE

Nous nous réservons le droit de refuser toute commande que vous passez chez nous. Nous pouvons, à notre seule discrétion, limiter ou annuler les quantités achetées par personne, par foyer ou par commande. Ces restrictions peuvent viser les commandes passées par ou depuis le même compte client, avec la même carte bancaire et/ou les commandes utilisant la même adresse de facturation et/ou de livraison. Si nous modifions ou annulons une commande, nous pouvons tenter de vous en informer à l'adresse e-mail et/ou à l'adresse de facturation et au numéro de téléphone indiqués au moment de la commande. Nous nous réservons le droit de limiter ou d'interdire les commandes qui, à notre seule appréciation, semblent passées par des distributeurs ou des revendeurs.

Vous vous engagez à fournir des informations d'achat et de compte à jour, complètes et exactes pour tout achat effectué dans notre boutique. Vous vous engagez également à mettre rapidement à jour les données de votre compte et les autres informations, y compris votre adresse e-mail, vos numéros de carte bancaire et leurs dates d'expiration, afin que nous puissions finaliser vos transactions et vous contacter si nécessaire.

Pour plus de détails, consultez notre Politique de retour.

SECTION 7 - OUTILS OPTIONNELS

Nous pouvons vous donner accès à des outils de tiers que nous ne surveillons pas et sur lesquels nous n'exerçons aucun contrôle ni aucune intervention. Vous reconnaissez et acceptez que nous donnons accès à ces outils « en l'état » et « selon disponibilité », sans garantie, déclaration ou condition d'aucune sorte et sans aucune caution de notre part. Nous n'assumons aucune responsabilité découlant de l'utilisation d'outils optionnels de tiers ou liée à celle-ci. Toute utilisation que vous faites des outils optionnels proposés via le site relève entièrement de votre responsabilité et de votre appréciation ; il vous appartient de connaître et d'accepter les conditions auxquelles ces outils sont fournis par le prestataire tiers concerné. Nous pourrons également, à l'avenir, proposer de nouveaux services et/ou de nouvelles fonctionnalités via le site (y compris la mise à disposition de nouveaux outils et ressources). Ces nouvelles fonctionnalités et/ou services seront eux aussi soumis aux présentes Conditions de service.

SECTION 8 - LIENS DE TIERS

Certains contenus, produits et services accessibles via notre Service peuvent comprendre des éléments de tiers. Les liens de tiers présents sur ce site peuvent vous rediriger vers des sites de tiers sans lien avec nous. Nous ne sommes pas tenus d'en examiner ou d'en évaluer le contenu ou l'exactitude, nous n'apportons aucune garantie et n'assumons aucune responsabilité au titre des contenus ou sites de tiers, ni d'aucun autre contenu, produit ou service de tiers. Nous ne sommes responsables d'aucun dommage ou préjudice lié à l'achat ou à l'utilisation de biens, services, ressources ou contenus, ni à d'autres transactions effectuées en lien avec un site de tiers. Examinez attentivement les politiques et pratiques des tiers et assurez-vous de les comprendre avant d'effectuer une transaction. Toute plainte, réclamation, préoccupation ou question relative aux produits de tiers doit être adressée au tiers concerné.

SECTION 9 - COMMENTAIRES D'UTILISATEURS, RETOURS ET AUTRES CONTENUS

Si, à notre demande, vous envoyez certains contenus spécifiques (par exemple des participations à des concours) ou si, sans demande de notre part, vous envoyez des idées créatives, suggestions, propositions, plans ou autres éléments, que ce soit en ligne, par e-mail, par courrier postal ou autrement (collectivement, les « commentaires »), vous acceptez que nous puissions, à tout moment et sans restriction, éditer, copier, publier, distribuer, traduire et utiliser de toute autre manière, sur tout support, les commentaires que vous nous adressez. Nous n'avons et n'aurons aucune obligation (1) de préserver la confidentialité des commentaires ; (2) de verser une contrepartie pour un commentaire ; ni (3) de répondre à un commentaire. Nous pouvons, sans y être tenus, surveiller, modifier ou supprimer tout contenu que nous jugeons, à notre seule appréciation, illégal, menaçant, diffamatoire, pornographique, obscène ou autrement répréhensible, ou qui porte atteinte à la propriété intellectuelle d'une partie ou aux présentes Conditions de service. Vous acceptez que vos commentaires ne violeront aucun droit de tiers, y compris les droits d'auteur, les marques, la vie privée, le droit à l'image ou tout autre droit personnel ou patrimonial. Vous acceptez en outre que vos commentaires ne contiendront pas de contenu diffamatoire ou illégal, injurieux ou obscène, ni de virus informatiques ou autres logiciels malveillants susceptibles d'affecter de quelque manière que ce soit le fonctionnement du Service ou de tout site associé. Vous ne pouvez pas utiliser une adresse e-mail falsifiée, vous faire passer pour quelqu'un d'autre, ni nous induire en erreur, nous ou des tiers, quant à l'origine d'un commentaire. Vous êtes seul responsable des commentaires que vous publiez et de leur exactitude. Nous déclinons toute responsabilité au titre des commentaires publiés par vous ou par un tiers.

SECTION 10 - DONNÉES PERSONNELLES

La transmission de données personnelles via la boutique est régie par notre Politique de confidentialité. Pour consulter notre Politique de confidentialité.

SECTION 11 - ERREURS, INEXACTITUDES ET OMISSIONS

Il peut arriver que des informations figurant sur notre site ou dans le Service contiennent des erreurs typographiques, des inexactitudes ou des omissions relatives aux descriptions de produits, aux prix, aux promotions, aux offres, aux frais d'expédition, aux délais d'acheminement et à la disponibilité. Nous nous réservons le droit de corriger toute erreur, inexactitude ou omission, ainsi que de modifier ou de mettre à jour des informations ou d'annuler des commandes si une information du Service ou d'un site associé est inexacte, à tout moment et sans préavis (y compris après que vous avez passé votre commande). Nous n'avons aucune obligation de mettre à jour, de corriger ou de préciser les informations du Service ou de tout site associé, y compris, sans limitation, les informations tarifaires, sauf lorsque la loi l'exige. Aucune date de mise à jour indiquée dans le Service ou sur un site associé ne doit être interprétée comme signifiant que l'ensemble des informations du Service ou d'un site associé a été modifié ou mis à jour.

SECTION 12 - UTILISATIONS INTERDITES

Outre les autres interdictions prévues par les Conditions de service, il vous est interdit d'utiliser le site ou son contenu : (a) à des fins illégales ; (b) pour inciter des tiers à commettre des actes illicites ou à y participer ; (c) pour enfreindre un règlement, une règle, une loi ou une disposition locale, régionale, nationale ou internationale ; (d) pour porter atteinte à nos droits de propriété intellectuelle ou à ceux de tiers ; (e) pour harceler, insulter, injurier, nuire, diffamer, calomnier, dénigrer, intimider ou discriminer en raison du genre, de l'orientation sexuelle, de la religion, de l'origine ethnique, de la race, de l'âge, de l'origine nationale ou d'un handicap ; (f) pour transmettre des informations fausses ou trompeuses ; (g) pour téléverser ou transmettre des virus ou tout autre code malveillant susceptible d'affecter la fonctionnalité ou le fonctionnement du Service, de tout site associé, d'autres sites ou d'Internet ; (h) pour collecter ou suivre les données personnelles de tiers ; (i) pour envoyer du spam ou pratiquer le phishing, le pharming, le pretexting, le crawling ou le scraping ; (j) à des fins obscènes ou immorales ; ou (k) pour interférer avec les dispositifs de sécurité du Service, de tout site associé, d'autres sites ou d'Internet, ou les contourner. Nous nous réservons le droit de mettre fin à votre utilisation du Service ou de tout site associé en cas de violation de l'une de ces utilisations interdites.

SECTION 13 - EXCLUSION DE GARANTIES ; LIMITATION DE RESPONSABILITÉ

Nous ne garantissons ni ne déclarons que l'utilisation de notre service sera ininterrompue, ponctuelle, sûre ou exempte d'erreurs. Nous ne garantissons pas que les résultats susceptibles d'être obtenus par l'utilisation du service seront exacts ou fiables. Vous acceptez que nous puissions, à l'occasion, suspendre le service pour des durées indéterminées ou l'annuler à tout moment, sans préavis. Vous acceptez expressément que votre utilisation — ou votre impossibilité d'utiliser — le service relève de votre seul risque. Le service et tous les produits et services fournis par son intermédiaire sont proposés « en l'état » et « selon disponibilité », sans aucune déclaration, garantie ou condition de quelque nature que ce soit, expresse ou implicite, y compris toutes les garanties ou conditions implicites de qualité marchande, de qualité commerciale, d'adéquation à un usage particulier, de durabilité, de titre et d'absence de contrefaçon. En aucun cas Elegant Radiators, nos administrateurs, dirigeants, salariés, sociétés affiliées, agents, contractants, stagiaires, prestataires de services ou concédants ne pourront être tenus responsables d'un dommage corporel, d'une perte, d'une réclamation ou de tout dommage direct, indirect, accessoire, punitif, spécial ou consécutif de quelque nature que ce soit, y compris, sans limitation, la perte de bénéfices, la perte de revenus, la perte d'économies, la perte de données, les coûts de remplacement ou tout autre dommage similaire, qu'il soit de nature contractuelle, délictuelle (y compris la négligence), fondé sur une responsabilité sans faute ou autre, découlant de votre utilisation du service ou de tout produit obtenu par son intermédiaire, ou de toute autre réclamation liée de quelque manière que ce soit à votre utilisation du service ou d'un produit, y compris, sans s'y limiter, toute erreur ou omission dans un contenu, ou toute perte ou tout dommage de quelque nature que ce soit résultant de l'utilisation du service ou d'un contenu (ou produit) publié, transmis ou mis à disposition par son intermédiaire, même si nous avons été avertis de cette possibilité. Certaines juridictions n'autorisant pas l'exclusion ou la limitation de responsabilité pour les dommages consécutifs ou accessoires, notre responsabilité y sera limitée dans toute la mesure permise par la loi. Aucune stipulation de la présente clause ne porte atteinte aux droits que la loi française confère impérativement aux consommateurs.

SECTION 14 - INDEMNISATION

Vous acceptez d'indemniser, de défendre et de garantir Elegant Radiators ainsi que nos sociétés mères, filiales, sociétés affiliées, partenaires, dirigeants, administrateurs, agents, contractants, concédants, prestataires de services, sous-traitants, fournisseurs, stagiaires et salariés, contre toute réclamation ou demande, y compris les honoraires d'avocat raisonnables, formée par un tiers en raison ou par suite de votre manquement aux présentes Conditions de service ou aux documents qu'elles incorporent par référence, ou de votre violation d'une loi ou des droits d'un tiers.

SECTION 15 - DIVISIBILITÉ

Si une disposition des présentes Conditions de service était jugée illégale, nulle ou inapplicable, cette disposition s'appliquerait dans toute la mesure permise par la loi applicable et la partie inapplicable serait réputée détachée des présentes Conditions de service. Une telle décision n'affecte ni la validité ni l'applicabilité des autres dispositions.

SECTION 16 - RÉSILIATION

Les obligations et responsabilités des parties nées avant la date de résiliation survivent, à toutes fins, à la résiliation du présent accord. Les présentes Conditions de service restent en vigueur tant qu'elles ne sont pas résiliées par vous ou par nous. Vous pouvez les résilier à tout moment en nous indiquant que vous ne souhaitez plus utiliser nos services, ou en cessant d'utiliser notre site. Si, à notre seule appréciation, vous manquez — ou si nous soupçonnons que vous avez manqué — à l'un des termes ou dispositions des présentes Conditions de service, nous pouvons également résilier cet accord à tout moment et sans préavis ; vous resterez alors redevable de toutes les sommes dues jusqu'à la date de résiliation, et/ou nous pourrons vous refuser l'accès à nos services (ou à une partie de ceux-ci).

SECTION 17 - INTÉGRALITÉ DE L'ACCORD

Le fait que nous n'exercions pas ou n'appliquions pas un droit ou une disposition des présentes Conditions de service ne vaut pas renonciation à ce droit ou à cette disposition. Les présentes Conditions de service, ainsi que toute politique ou règle de fonctionnement publiée par nos soins sur ce site ou relative au Service, constituent l'intégralité de l'accord et de l'entente entre vous et nous, régissent votre utilisation du Service et remplacent tout accord, communication et proposition antérieurs ou contemporains, oraux ou écrits, entre vous et nous (y compris, sans s'y limiter, toute version antérieure des Conditions de service). Toute ambiguïté dans l'interprétation des présentes Conditions de service ne sera pas interprétée à l'encontre de la partie rédactrice.

SECTION 18 - LOI APPLICABLE

Les présentes Conditions de service, ainsi que tout accord distinct au titre duquel nous vous fournissons des services, sont régies et interprétées conformément au droit espagnol, l'Espagne étant le pays d'établissement de notre société. Si vous êtes un consommateur ayant votre résidence habituelle en France, ce choix de loi ne vous prive pas de la protection que vous assurent les dispositions impératives du droit français (article 6 du règlement (CE) n° 593/2008, dit « Rome I »), et vous pouvez saisir les tribunaux de votre lieu de domicile.

SECTION 19 - MODIFICATIONS DES CONDITIONS DE SERVICE

Vous pouvez consulter à tout moment la version la plus récente des Conditions de service sur cette page. Nous nous réservons le droit, à notre seule discrétion, de mettre à jour, de modifier ou de remplacer toute partie des présentes Conditions de service en publiant les mises à jour et modifications sur notre site. Il vous appartient de consulter régulièrement notre site pour prendre connaissance des changements. La poursuite de votre utilisation de notre site ou du Service, ou votre accès à ceux-ci, après la publication de toute modification des présentes Conditions de service vaut acceptation de ces modifications.

SECTION 20 - COORDONNÉES

Les questions relatives aux Conditions de service doivent être adressées à info@elegant-radiators.es